Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site miloplus.fr est édité par :

• MiloPlus SAS
• Société par Actions Simplifiée au capital de 100 euros
• Siège social : 4 rue Sainte Sophie, 92600 Asnières-sur-Seine, France
• SIREN : 105240477
• Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
• Directeur de publication : Édouard Delmotte, Président
• Email : contact@miloplus.fr

2. Hébergement

Le site miloplus.fr est hébergé par :

• OVHcloud SAS
• Société par Actions Simplifiée au capital de 10 174 560 euros
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• SIREN : 424 761 419
• www.ovhcloud.com

Les données sont hébergées sur des serveurs physiquement localisés en France, au sein de l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site miloplus.fr (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, éléments sonores, logiciels, mise en page, structure, arborescence et tout autre contenu) est la propriété exclusive de MiloPlus SAS, sauf mentions contraires.

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4. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le site miloplus.fr est décrit dans la politique de confidentialité accessible depuis le pied de page.

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5. Responsabilité

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6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

• Email général : contact@miloplus.fr
• Email protection des données : dpo@miloplus.fr
• Adresse postale : MiloPlus SAS, 4 rue Sainte Sophie, 92600 Asnières-sur-Seine, France